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Marques déposées par la société ELTA
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ADT 406
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADT 406
ELTA

Numéro de dépôt :
3119253
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
ADT 406 de ELTA

Présentation de la marque ADT 406

Déposée le 30 août 2001 par la société ELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADT 406 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société ELTA domicilié(e) 14 place Marcel Dassault BP 48 - 31702 - BLAGNAC CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 919 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ADT 406 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADT 406 est expirée depuis le 30 août 2021.

ELTA a également déposé les autres marques suivantes : DECISION BOISSONS L'HEBDOMADAIRE DES DECIDEURS DU MONDE DES LIQUIDES , SPACELINK SYSTEM , PNP profession nouveau papetier LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA PAPETERIE PAPETIERS – FOURNITURISTES – GROSSISTES – GMS – VPC – FABRICANTS , TILT TOURISME INFORMATIONS LETTRE TELEX , PAPIER CARTON ÉTIQUETTES PLUS , REVUE DU PAPIER CARTON PRODUCTION – DISTRIBUTION – EQUIPEMENTS , PNP LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA PAPETERIE PROFESSION NOUVEAU PAPETIER , ADT 406 , REVUE DES TABACS


ELTA - 14 place Marcel Dassault BP 48 - 31702 - BLAGNAC CEDEX 01 - France - SIREN 388919177


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2011 n°2472437 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767145 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Appareils de secours (sauvetage) , émetteurs et récepteurs pour communications, satellites, appliqués à la localisation, la détresse, la collecte de données techniques, système de déclenchement manuel et automatique. Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).